A vu L'APPEL

Les premiers pas de la Constituante

Dominique Renaud, constituant


Le 14 avril 1999, la Constituante a siégé pour la première fois. Elle a désigné le Comité de pilotage de l’Assemblée constituante et la Commission de planification et du règlement, qui se sont tout de suite mis au travail pour définir et mettre en place les structures de l’Assemblée constituante. Le constituant Dominique Renaud, représentant socialiste de la Basse-Broye, fait partie de la seconde commission.

La séance d’installation est prévue pour le 23 juin 1999. Elle aura lieu à Payerne qui s’apprête à recevoir cette importante manifestation avec faste et chaleur. Au-delà des solennités, ce sera une importante séance de travail, car le même jour il faudra adopter le règlement et la marche à suivre préparés par le Comité de pilotage de l’Assemblée constituante et la Commission de planification et du règlement.

On peut s’étonner de la lenteur de la mise en route, mais sous l’influence d’un certain nombre de constituants regroupés au sein de l’APPEL, un besoin très fort d’ouverture s’est fait sentir pour essayer d’éviter à l’Assemblée constituante les travers de la polarisation partisane. Les intentions sont de faire de la révision un véritable acte de rénovation des institutions et de la vie politique vaudoise, d'arriver à un texte constitutionnel qui soit le fruit d'une discussion en profondeur s'ouvrant à toutes les personnes habitant le canton, de s'engager à tout entreprendre pour dépasser les habituels clivages partisans et surtout d'éviter que cette formidable opportunité ne se réduise à un pur exercice de législative.

Afin de favoriser un tel processus, une proposition a été remise par l’APPEL à la Commission de planification des travaux et du règlement qui propose d'engager un processus participatif dense et bref; destiné à procéder à un état des lieux du canton de Vaud et à formuler les intentions de base en vue d'orienter l'élaboration de la nouvelle Constitution. L'objectif est d'exprimer, de lister et de sélectionner:

Ce travail devrait s’effectuer dans des groupes désignés aléatoirement, se répartissant l'ensemble des constituants et travaillant intensément sur ce processus pendant deux jours, afin de fournir le matériau de base de l'assemblée.

Les résultats de ces travaux devraient être dépouillés pendant l'été et permettre d'identifier les thèmes consensuels aussi bien que les thèmes critiques, tout comme les idées originales. Il s'agirait de mener ensuite la première discussion sur le fond et de se mettre d'accord au sein de la Constituante sur les intentions de base, par exemple sous la forme de quelques dizaines de thèses.

Si vous vous intéressez aux travaux de l’Assemblée constituante, vous pouvez vous renseigner en tout temps sur INTERNET et communiquer directement avec les constituants dont une grande partie ont une adresse électronique.

Les sites à consulter sont ceux du Canton de Vaud, tout particulièrement celui de la Chancellerie (http://www.vd.ch & http://www.vd.ch/chancellerie/them-act/Constituante/tdm.htm). Vous pouvez également vous adresser à l’APPEL directement (http://appel-vaud.ch).

Ces deux sites vous permettront aussi de retrouver les sites des partis politiques vaudois qui tous consacrent une place importante à l’Assemblée constituante. Ils vous permettront également de communiquer rapidement et directement avec la plupart des constituants.

Avenches, le 4 mai 1999