Préparation de la Version ZÉRO

Mon Cher Laurent,

Merci pour ton initiative et pour le débat qu'elle a provoqué.

La procédure qui été choisie pour établir la Version ZÉRO (transformée en avant-projet) introduit un débat supplémentaire avant les trois débats qui sont prévus par le règlement. C'est inutile et nous l'avons vu dans le traitement du Titre I, car le travail que nous faisons aurait pu (dû?) être fait par une commission.

Qu'on ne se méprenne pas, je suis d'avis que le Comité avait raison de penser qu'après le travail important qui a été fourni par les six commissions thématiques seul, le plénum pouvait ajuster les six morceaux pour en faire un tout. Mais pour éviter d'introduire un débat supplémentaire, et surtout pour aller de l'avant, il est indispensable d'adopter une procédure plus simple, car il s'agit pour préparer la Version ZÉRO de rassembler les six rapports en un avant-projet, non pas d'entamer le débat de fond qui a déjà eu lieu dans les commissions thématiques et qui sera l'objet des trois débats réglementaires.

Les propositions de Pierrette Roulet-Grin sont une bonne solution et vont dans le bon sens.

Pour répondre aux craintes d'Alain Gonthier qu'une procédure trop accélérée pourrait nous éloigner du but et nous faire passer à côté de bonnes idées. Il faut voir que la première crainte est infondée, car il y aura encore trois débats pour nous mener au projet définitif et que nous partons des travaux des six commissions thématiques, qui sont substantiels.

Quant aux bonnes idées, elles ne doivent pas attendre, car il est toujours possible de les présenter en application de l'article 4 du règlement que je reproduis ci-dessous. C'est d'ailleurs la procédure qu'aurait dû utiliser Stéphane Masson pour présenter sa proposition de devise ou Pierrette Roulet-Grin à la séance suivante pour la combattre.

Proposition Art. 4. – Tout constituant peut soumettre à l'Assemblée constituante une proposition non prévue à l'ordre du jour.
Celle-ci fera l'objet d'un vote sur l'entrée en matière. Si celle-ci est acceptée, la proposition est discutée ou reportée à une date ultérieure.

Enfin Philippe Nordmann a raison de proposer ses règles de bonne conduite. Il faut espérer qu'elles seront appliquées, mais elles sont insuffisantes pour résoudre le problème que nous avons pour la préparation de la Version ZÉRO.

En conclusion, je pense que la solution pour accélérer nos travaux de préparation de la Version ZÉRO est à rechercher:

Il faut espérer que le comité, qui est très conscient du problème, nous fera pour la prochaine séance de Château-d'Oex des propositions dans ce sens.

Salutations cordiales. Dominique Renaud