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Commission thématique no 6
Organisation territoriale et communes
Séance No 5 du 7 janvier 2000 à l'UNIL
Bâtiment des Facultés des sciences humaines, salle 306, de 9 à 17 heures
Ordre du jour No 9/6

Matin:
de 9 à 12 h 30
  1. Procès-verbal de la dernière séance
  2. Présentation par M. Marcel Buri, géologue, de l'organisation territoriale vue sous l'angle géologique
  3. Présentation par Mmes Nicole Grin et Anne Holenweg Rouyet des résultats de l'étude sur les commeunes
Auditions
10 h 30
  1. Mme Christelle Melly, secrétaire régionale du Val-de-Travers sur la " Fédération des villages du Val-de-Travers"
11 h 30
  1. M. Maurer, chancelier du Canton de Thurgovie, sur l'expérience de fusions de communes réalisées dans le Canton
Après-midi:
de 14 à 17 heures
  1. Délimitation générale du champ de la matière à traiter
  2. Réforme du système actuel
  3. Division des domaines et des tâches
  4. Journée du 11 février – état des lieux de l'organisation
  5. Divers
Annexes:
  • PV de la séance du 10 décembre 1999
  • Annexes au procès-verbal: synthèse des exposés de Mme Boli, M. Décosterd (la synthèse de M. Paul Rochat-Malherbe parviendra ultérieurement)
  • Texte de Jean-Philippe Leresche tiré de l'Hebdomadaire Domaine public
  • En vue de cette séance (audition de Mme Melly): " Fédération des villages du Val-de-Travers"

Secretariat: place du Château 6, CH-1014 Lausanne, tél. 021 3164155, fax 021 31641 50, constituante@chancellerie.vd.ch, www.vd.ch
Mise en page par François Renaud