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Séance plénière
Première séance des commissions thématiques

Séance du 1er octobre 1999, de 9 heures à 13 heures
EPFL – LA COUPOLE (CO) – auditoire CO2 (plan annexé)
Ordre du jour

Ordre du jour

Précisions
  1. Communication du Comité provisoire
  2. Rapport du Comité provisoire sur la vérification des titres d’éligibilité
  3. Promesses d’engagement de constituant-e-s qui remplacent les démissionnaires
  4. Election des trois co-présidents au scrutin individuel
  5. Election des autres membres du comité au scrutin de liste
  6. Rapport du comité provisoire sur la répartition des constituant-e-s dans les six commissions thématiques
    Annexe au rapport du comité ci-joint
  7. Désignation des membres des commissions thématiques
Suspension de la séance plénière

Séance des six commissions thématiques

Durée: 1 heure
  1. Election du président et du vice-président
  2. Désignation des représentants à la commission de structure et de coordination
  3. Planification des travaux et agenda
Reprise de la séance plénière
  1. Rapports des commissions thématiques
    • président
    • vice-président
    • délégué à la commission de structure de coordination
    • planification des travaux et agenda
  2. Désignation de la commission de structure et de coordination
  3. Divers

Lausanne, le 22 septembre 1999/FC/MM


Secretariat: place du Château 6, CH-1014 Lausanne, tél. 021 3164155, fax 021 31641 50, constituante@chancellerie.vd.ch , www.vd.ch
Mise en page par François Renaud