Anne Bielman
La Colline
1880 Bex

Aux Co-présidents et au Comité de l'Assemblée constituante
Place du Château, Lausanne

Le 3 novembre 2000

Madame, Messieurs les Co-Présidents,
Mesdames, Messieurs les membres du Comité,

Comme vous sans doute, le rythme lent de nos travaux n'est pas sans me préoccuper. Je me permets en conséquence de vous livrer certaines réflexions à ce propos:

  1. A mes yeux, au stade actuel, la phase créative et productive de nos travaux correspond aux séances plénières et aux séances plénières seulement. Il me semble donc que nous devons concentrer nos efforts sur ces séances plénières et leur réserver la totalité des vendredis agendées pour la Constituante. Le système qui consiste à consacrer le vendredi matin aux travaux des groupes politiques ne me paraît pas une bonne solution.
     
  2. Je constate en effet une inadéquation entre ces travaux de groupes et le déroulement des séances plénières, pour les raisons suivantes:
    • le principe des séances préparatoires dans les groupes est inspiré des législatifs communaux et cantonal. Dans ces organes, il s'agit de faire l'examen approfondi d'un texte élaboré par un exécutif ou par une commission; le cadre général du texte soumis à l'examen est clair, la marge de "créativité" des organes législatifs relativement faible.
    • dans l'Assemblée constituante au contraire, les textes remis aux groupes pour examen sont sujets à d'importantes modifications en plénière; de nouvelles propositions surgissent sans cesse en plénières et c'est souvent durant les plénières que les constituants font montre de leur créativité, de leurs capacités d'innovation et de leur inventivité. Les analyses et les stratégies élaborées en séances de groupe sont ainsi fréquemment réduites à néant par l'évolution rapide des tendances en plénière.

En conclusion, s'il est clair qu'il appartient à chaque groupe de choisir le mode de fonctionnement, le calendrier et le rythme de travail qui lui convient pour analyser les propositions des commissions, je souhaiterai que les vendredis soient désormais consacrés prioritairement aux séances plénières. Afin d'éviter que ce sujet de procédure et de calendrier ne suscite une longue et fastidieuse discussion en plénière, je préférerai laisser le Comtié de la Constituante donner à ma proposition la suite qui lui paraîtra adéquate.

En vous remerciant de l'attention que vous accorderez à ces réflexions et dans l'attente de votre réponse, je vous adresse, Madame, Messieurs les Co-Présidents, Mesdames, Messieurs les membres du Comité, mes salutations distinguées.

Anne Bielman