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Message aux Constituants
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8e séance plénière
Vendredi 1er septembre 2000, de 10 heures à 17 heures Université de Lausanne, Dorigny Auditoire 1129, BFSH2 Ordre du jour NB: Les groupes politiques pourront se réunir deux heures avant le début de la séance plénière (tableau de répartition des salles remis à chaque chef de groupe) |
- Accueil et communications d'ordre général
- Vérification des titres d'éligibilité
- Rapport du Comité
- Promesses d'engagement de constituant-e-s qui remplacent les démissionnaires
- Titre 10 de la table des matières – Dispositions transitoires et finales
- Désignation de la commission thématique chargée d'élaborer des propositions
- Coordination entre les activités des autorités de l'État et celles de la Constituante
- Titre 1: Statut du Canton et principes généraux
- Titre 7: Organisation territoriale
- Divers
Lausanne, le 22 août 2000/FC/EF
Secretariat: place du Château 6, CH-1014 Lausanne, tél. 021 3164155, fax 021 31641 50, constituante@chancellerie.vd.ch , www.vd.ch
Mise en page par Dominique Renaud